• Me JOSEPH-EDMOND ROY ....ET ALPHONSE DESJARDINS (1997)

    Me J.-EDMOND ROY, NOTAIRE, LA SOCIÉTÉ DE CONSTRUCTION PERMANENTE DE LÉVIS ET ALPHONSE DESJARDINS

     

    Par Me Yvan-M. Roy, avocat

    La Revue du Notariat, Vol. 99, Janvier 1997

     

    AVANT-PROPOS

     

    Jusqu’à aujourd’hui, l’histoire nous a enseigné que, avant de fonder sa première Caisse populaire d’épargne et de crédit, Alphonse Desjardins connaissait peu de choses sur la pratique courante des affaires bancaires. Ses connaissances auraient été principalement de nature théorique. Les faits que nous avons relevés renversent le courant historique actuel. Ils prouvent que le fondateur du Mouvement Desjardins s’est d’abord exercé à la pratique bancaire nord-américaine avant de verser dans l’étude de la théorie coopérative européenne. De 1892 à 1895 *, Alphonse Desjardins avait participé aux décisions courantes du Conseil d’administration de la Société de construction permanente de Lévis, une société mutuelle d’épargne et de crédit conseillée par Joseph-Edmond Roy, notaire, et fondée en 1869 par son père, Léon Roy, également notaire, suivant les lois du Bas-Canada. Notre enquête a démontré clairement que le Mouvement Desjardins a des racines qui s’enfoncent profondément dans l’expérience bancaire nord-américaine.

     

    * Voir en fin de texte la note qui vient remplacer ces dates ainsi:  ''De 1889 à 1894 ...

     

    INTRODUCTION

     

    Le 6 décembre 1900, Alphonse Desjardins fondait à Lévis la première des caisses coopératives d’épargne et de crédit du Mouvement Desjardins. Quelles étaient alors les connaissances du fondateur sur la pratique courante des affaires bancaires ? C’est dans les opérations d’une société mutuelle d’épargne et de crédit fondée à Lévis en 1869 que nous avons trouvé la réponse à cette question.

     

    A partir de 1890, L’Indicateur de Québec et Lévis publia chaque année le nom des personnes qui se trouvaient à la tête des sociétés et corporations des deux villes. Ainsi, pendant trois ans, soit de 1892 à 1895, L’Indicateur laisse voir qu’Alphonse Desjardins était membre du conseil d’administration de la Société de construction permanente de Lévis, Joseph-Edmond Roy, notaire, y était conseiller juridique.

     

    La Société de construction permanente de Lévis était une entreprise à capital-actions. Les quatre buts principaux étaient d’aider ses membres à « acquérir une propriété », à « libérer leurs dettes », à « recevoir d’avance le montant de leurs actions » moyennant bonne garantie, et à fournir les moyens de « placer de petites sommes d’argent » de manière sûre et rémunératrice. La Société avait un comptoir, elle encaissait et prêtait des sommes d’argent. La Société effectuait ainsi les principales opérations qui se trouvent à la base de l’activité bancaire.

     


     

    LES SOCIÉTÉS DE CONSTRUCTION

     

    Les premières sociétés de construction d’Amérique virent le jour aux États-Unis vers 1830. La première société de construction du Canada débuta ses opérations à Montréal en 1845. La Société de construction permanente de Lévis fut fondée en avril 1869. le fondateur et premier secrétaire-trésorier fut Léon Roy, notaire.[1] Pendant de nombreuses années, le gouvernement du Canada encouragea le développement de ces sociétés à caractère mutualiste parce qu’elles prêtaient au peuple. Les banques avaient la triste réputation de ne prêter qu’aux riches.

     

    LE CONSEIL DE 1892 À 1895

     

    De 1892 à 1895, la composition du Conseil d’administration de la Société de construction permanente de Lévis demeura inchangée. Le Conseil était ainsi formé : président : Narcisse Lacerte, médecin; vice-président : Édouard Goulet, marchand-épicier; administrateurs : Alphonse Desjardins, sténographe; J.-Alphonse Dumontier, notaire; Jean Turgeon, maître-maçon; Joseph Verreault, marchand-épicier; David Roy, maître-menuisier; secrétaire-trésorier : Théophile Carrier, comptable. Le conseiller juridique de la Société était Joseph-Edmond Roy, notaire.

     

    PRÊTS ET ACTES D’ADMINISTRATION D’AVRIL 1892 À MARS 1895

     

    Les prêts accordés ar la Société étaient toujours garantis par des sûretés, soit mobilières, soit immobilières. En consultant le greffe du notaire Roy, nous avons fait un relevé des opérations bancaires portées à l’attention du Conseil d’administration pendant la période où Alphonse Desjardins paricipa aux décisions. Ainsi, d’avril 1892 à mars 1895, nous avons retracé 54 prêts.

     

    CAPITAUX PRÊTÉS, TAUX D’INTÉRÊTS ET DURÉE DES PRÊTS

     

    Pendant les trois exercices observés, les prêts ont totalisé la somme de 19 050 $, pour une moyenne de 6 350 $ par année. Le plus petit prêt fut de 100 $ ; le plus important fut de 4 000 $. Pour 53 prêts, le taux d’intérêt fut de 12%, calculé mensuellement. Pour un seul prêt, l’intérêt s’écarta de la norme et fut de 10%. Il s’agissait d’un montant de 4 000 $ prêté le 24 octobre 1893 à Charles Castonguay, marchand, pour un terme de 10 ans.[2]

     

    La durée des prêts s’échelonna entre un an et dix ans, pour une moyenne de six ans. Ainsi, pour une majorité, ces prêts couraient encore lorsque fut fondée la Caisse populaire de Lévis en décembre 1900.

     

    LE COMPTOIR ET LE BUREAU

     

    Les versements mensuels étaient dus le premier lundi du mois. Les emprunteurs se rendaient au comptoir de la Société, au 9, rue Wolfe, où ils faisaient leurs remises au trésorier Théophile Carrier.[3] L’historien Pierre-Georges Roy a raconté que, en ces lundis, le trésorier était souvent débordé.[4]

     

    ORIGINE SOCIALE DES EMPRUNTEURS

     

    Notre enquête révèle que les emprunteurs en grande majorité appartenaient à la classe ouvrière. En effet, 80% étaient des cols bleus exerçant l’un des métiers suivants : boucher, boulanger, charretier, chauffeur, cordonnier, couvreur, employé de chemin de fer, forgeron, gardien de nuit, journalier, laitier, menuisier, mouleur, pâtissier et tailleur de pierre.

     

    Quant aux autres, ils occupaient diverses fonctions reliées au commerce ou à l’industrie : armateur, capitaine, entrepreneur en chemins de fer, entrepreneur de pompes funèbres, maître-charretier, maître-maçon, maître-menuisier et marchand de bois.

     

    STRUCTURE DES PRÊTS

     

    Le 9 mai 1893, Georges Royer, journalier, emprunta 100 $.[5] Royer s’engagea à faire 60 versements mensuels égaux et consécutifs de 2,17 $. À la fin des 5 ans, la somme totale remboursée, capital et intérêts, devait être de 130,20 $. Le coût en intérêts pour la durée du prêt était de 30,20 $, soir une moyenne de 6,04 $ par année, pour un montant initial de 100 $. Telle était la structure normale des prêts.

     

    DE FUTURS ADMINISTRATEURS POUR LA PREMIÈRE CAISSE POPULAIRE

     

    Le 6 juillet 1893, Louis-Joseph Roberge, marchand, emprunta 1 000 $ à 12% pour une période de 5 ans.[6] Le 12 janvier 1895, Thomas Powers, entrepreneur en chemins de fer, emprunta 700 $ à 12% pour une période de six ans.[7] Roberge et Powers figurent sur la liste des membres fondateurs de la Caisse populaire de Lévis. Ils souscrivirent 5 parts sociales chacun. Roberge fit partie de la première commission de crédit. Il a déjà été établi que le secrétaire-trésorier Théophile Carrier présida la commission de crédit de la première Caisse pendant 30 ans et qu’il fut le bras droit d’Alphonse Desjardins.[8] De 1892 à 1895, Joseph Verreault avait siégé au conseil avec Alphonse Desjardins. En 1900, Verreault fut élu au Conseil d’administration de la première Caisse populaire où il occupa la vice-présidence jusqu’au décès d’Alphonse Desjardins, survenu en 1920. Il succéda alors à Desjardins à la présidence de la Caisse.

     

    PORTÉE TERRITORIALE DES GARANTIES

     

    Les actes d’obligation font voir que les emprunteurs résidaient pour la majorité dans les quartiers Notre-Dame, Saint-Laurent et Lauzon de la ville de Lévis. En banlieue, la Société détenait des hypothèques sur des immeubles à Saint-Jean Chrysostome, Saint-Lambert, Saint-David et Saint-Télesphore. Nous avons constaté avec surprise que la Société avait des liens à Trois-Pistoles et à l’Isle-Verte, dans le comté de Témiscouata. La Société avait donc des intérêts qui dépassaient de loin les limites territoriales de Lévis.

     

    À L’ÉCOLE DE L’ADMINISTRATION BANCAIRE

     

    La grande variété des résolutions du Conseil pendant cette période illustre la nature des problèmes auxquels ont été confrontés les administrateurs. Le Conseil d’administration de la Société de construction permanente de Lévis fut pour Alphonse Desjardins une école qui favorisa son apprentissage de la pratique bancaire. Nos propos sont illustrés dans les paragraphes suivants.

     

    MAIN-LEVÉE ET TRANSPORT DE GARANTIE

     

    Pendant la durée d’un prêt, il arrive fréquemment que la situation d’un emprunteur évolue. Celui-ci peut prendre du retard dans ses versements, acquitter son prêt en partie ou en totalité, voire vendre l’immeuble. D’autres situations demeurent possibles, comme la destruction totale ou partielle de l’immeuble faisant l’objet de l’hypothèque. Les administrateurs devaient adopter des résolutions pour suivre l’évolution des prêts. Ainsi, le 10 décembre 1892, Louis Bégin vendit à Jean-Baptiste Beaulieu le lot 32, quartier Lauzon, à Lévis. Beaulieu assuma les obligations de l’emprunt original qui avait eu lieu le 26 mars 1886.[9] Nous illustrons la participation d’Alphonse Desjardins aux délibérations du Conseil d’administration en reproduisant la résolution qui fut votée à l’occasion de cette vente.

     

    À une assemblée spéciale de MM. les Directeurs de la Société de construction permanente de Lévis, tenue à son bureau, le 29 janvier mil huit cent quatre-vingt-treize,

     

    Étaient présents N. Lacerte, président, Jean  Turgeon, David Roy, Jos. Verreault, J.-A. Dumontier et A. Desjardins, formant quorum du bureau de direction.

     

    Il est résolu : Que main-levée d’hypothèque demandée par M. Louis Bégin sur le terrain qu’il a vendu à J.-Bte Beaulieu soit accordée, pourvu qu’il transporte en garantie la rente de trente-six piastres que lui doit le dit Beaulieu.

     

    Vraie copie,

     

    (signé) Théophile Carrier, sec-trés.

     

    QUITTANCE D’HYPOTHÈQUE

     

    Une quittance est la déclaration écrite faite par le créancier à l’intention du débiteur pour indiquer que ce dernier a rempli ses obligations. Plus d’une trentaine de quittances furent données pendant la période en cause. C’est le président et le secrétaire-trésorier qui, sur l’autorisation du Conseil d’administration, signaient et donnaient les quittances. Ainsi, le 18 mars 1893, les administrateurs autorisaient les « officiers » à donner quittance à Anselme Côté, employé du chemin de fer Intercolonial, lors d’une remise de 14 $, soit le solde d’un prêt de 150 $ consenti le 10 avril 1891.[10]

     


     

    DÉFAUTS DE PAIEMENT

     

    Comme toute société bancaire, la Société de construction permanente de Lévis fut placée devant des emprunteurs en défaut. Dans de telles situations, les administrateurs devaient réagir. Les mauvais débiteurs mettent en péril les capitaux des sociétaires. Les faits prouvent que les administrateurs de la Société étaient patients devant les emprunteurs fautifs. Nous apportons deux exemples pour illustrer ces faits.

     

    Le 18 avril 1876, Ferdinand Ouellet du village de Lauzon emprunta 150 $. L’acte d’obligation stipulait une remise de capital et intérêt de 2 $ par mois pendant une période de dix ans. Le 12 juillet 1892, 16 ans plus tard, son fils, François Ouellet, faisait remise à la Société d’un montant de 45,75 $, soit le solde du prêt plus les intérêts accumulés.[11] Depuis 1886, et probablement antérieurement, la Société était en droit de rappeler le prêt, de réaliser sa garantie, et de se payer à même le prix de vente de la propriété Ouellet. Les administrateurs avaient choisi d’attendre.

     

    Le 12 juin 1878, Zébédé Desrochers avait contracté un prêt de 200 $ dont le terme était de dix ans. Desrochers obtint sa quittance le 10 juillet 1893 lorsqu’il fit un dernier paiement de 5,20 $.[12] La Société aurait pu réaliser sa garantie dès 1888. Comme le cas précédent, les administrateurs avaient attendu pour permettre au débiteur Desrochers de rétablir ses finances personnelles.

     

    Nous avons conclu sur ce point que les décisions des administrateurs de la Société de construction permanente de Lévis étaient marquées par un réel esprit de civisme.

     

    ACTE DE VENTE ET DROIT DE RÉMÉRÉ

     

    Nous avons trouvé cependant des cas où certains emprunteurs furent placés dans l’obligation de rendre leurs propriétés. Dans pareils cas, la Société prenait possession de ses garanties en achetant la propriété hypothéquée. Par l’acte de vente, la Société accordait au propriétaire malheureux un droit de réméré par lequel il pouvait espérer  redevenir propriétaire.

     

    Par exemple, le 5 mai 1892, Paul Pomerleau vendit à la Société son immeuble du quartier Notre-Dame pour un montant de 250 $.[13] La Société lui accorda une quittance pour kes dettes antérieurement contractées. Par le même occasion, les administrateurs lui consentirent le droit de racheter sa propriété pendant une période de dix ans.

     

    La Société laissa Pomerleau occuper l’immeuble en vertu d’un bail verbal. Pomerleau fut-il mauvais locataire ? Le 31 janvier 1894, les administrateurs firent signifier à Pomerleau un avis qui mettait fin au bail en date du 1er mai suivant.[14]

     

    Par contre, le 25 avril 1892, Jean Labonté avait cédé son immeuble dans le même quartier Notre-Dame, par vente avec droit de réméré. Labonté avait trouvé du travail à Lewiston, Maine. Les administrateurs acceptèrent de rétrocéder l’immeuble par suite de l’exercice du droit de réméré.[15]

     

    PARC D’IMMEUBLES LOCATIFS

     

    Au cours des ans, la Société avait pris possession d’un certain nombre de propriétés. Les administrateurs étaient donc appelés à décider du sort de ces propriétés. Le 31 janvier 1894, le même jour où la Société avait fait signifier à Paul Pomerleau un avis pour mettre fin au bail de l’immeuble qu’il occupait, rue Fraser, elle mettait fin au bail de Louis Guay, constable domicilié rue Samson, et à celui de Thimolaius Carbonneau, journalier du village de Lauzon.[16] La Société disposait donc d’un parc d’immeubles locatifs et les administrateurs devaient en assurer la conservation et la mise en valeur.

     

    LISTE DES ACTIONNAIRES, CAPITAL-ACTIONS ET DIVIDENDE ANNUEL

     

    À chaque année, la Société publiait une liste des actionnaires. La seule liste que nous avons pu trouver est celle de 1896-1897.[17] Comme l’exercice 1896-1897 suit immédiatement l’année du départ d’Alphonse Desjardins du Conseil d’administration, nous présumons que les données de cette liste sont sensiblement les mêmes que pour les années précédentes.

     

    En 1896, les actionnaires étaient au nombre de 118. Ils détenaient un total de 282 actions d’une valeur de 400 $ chacune. Le capital-actions de la Société était donc de 112 800 $.

     

    A l’aide de cette liste et du rapport du trésorier, les administrateurs déterminaient le dividende annuel à être voté par l’Assemblée des actionnaires. À trois reprises, Desjardins fit l’exercice.

     

    DÉPART DU CONSEIL

     

    L’Assemblée générale de 1895 n’apporta qu’une seule modification au Conseil d’administration. L’avocat Charles Darveau remplaça Alphonse Desjardins. Nous avons constaté que le nom d’Alphonse Desjardins ne fugure pas sur la liste des actionnaires de 1896-1897. Que s’était-il passé ? Alphonse Desjardins avait-il encaissé les valeurs de ses actions. Pour quelle raison ? Il est possible que Desjardins ait eu un besoin d’argent à cette époque. Cependant, nous avons trouvé des indices sérieux laissant voir que le départ d’Alphonse Desjardins du Conseil d’administration de la Société de construction permanente de Lévis fut lié à l’arrivée à Lévis d’une banque des Maritimes.

     

    LA PEOPLE’S BANK OF HALIFAX

     

    En 1868, la Caisse d’économie de Notre-Dame de Québec avait ouvert une succursale dans la basse-ville de Lévis. Sauf pour l’épisode de la Merchant’s Bank en 1875, aucune banque ne s’était hasardée à concurrencer la Caisse d’économie sur une base quotidienne. Pour avoir un choix, les résidents de toute la rive droite devaient traverser à Québec. L’emprise des banques et caisses de Québec fut brisée en mai 1894 par l’arrivée à Lévis de la People’s Bank of Halifax.[18] La People’s Bank ouvrit un comptoir dans la basse-ville, près de la Traverse, à quelque distance de la succursale de la Caisse d’économie.

     

    La personne que la People’s Bank avait désignée pour diriger la succursale de Lévis était Jean Taché, déjà gérant à Fraserville, aujourd’hui Rivière du Loup. Taché conservait la gérance de la succursale de Fraserville et il avait trouvé pension à Lévis. Dans son index aux rues pour l’année 1894-1895, L’Indicateur de Québec et de Lévis fait voir le nom de deux personnes en regard du 10, rue Blanchet, à Lévis :

     

                Desjardins, Alphonse, journaliste

                Taché, Jean, gérant de la Banque du Peuple d’Halifax (r)

     

    Dans l’index aux noms, L’Indicateur donne les renseignements qui suivent concernant le gérant de banque Taché :

     

    Taché, Jean, gérant de la Banque du Peuple d’Halifax, Commerciale 133, rés. coin Guénette et Blanchet.

     

    En 1968, le nom de la rue Blanchet a été changé pour celui de Mont-Marie. La maison historique Alphonse Desjardins se trouve aujourd’hui au 8, rue Mont-Marie, au coin de Guénette et Mont-Marie.

     

    CONCLUSION

     

    Jusqu’à aujourd’hui, l’histoire nous a enseigné que, avant de fonder sa première Caisse populaire d’épargne et de crédit, Alphonse Desjardins connaissait peu de choses sur la pratique courante des affaires bancaires. Ses connaissances auraient été principalement de nature théorique. Les faits que nous avons relevés renversent le courant historique actuel. Ils prouvent que le fondateur du Mouvement Desjardins s’est d’abord exercé à la pratique bancaire nord-américaine avant de verser dans l’étude de la théorie coopérative européenne. De 1892 à 1895, Alphonse Desjardins avait participé aux décisions courantes du Conseil d’administration de la Société de construction permanente de Lévis, une société mutuelle d’épargne et de crédit conseillée par Joseph-Edmond Roy, notaire, et fondée en 1869 par son père, Léon Roy, également notaire, suivant les lois du Bas-Canada. Notre enquête a démontré clairement que le Mouvement Desjardins a des racines qui s’enfoncent profondément dans l’expérience bancaire nord-américaine.

     

    ÉPILOGUE

     

    D’après plusieurs, l’idée de réaliser un projet de coopérative d’épargne et de crédit est née chez Alphonse Desjardins au printemps de 1897 à l’occasion d’un débat à la Chambre des Communes où il occupait la fonction de sténographe. Le député Michaël Quinn (Montréal-Sainte-Marie) avait alors fait une sortie remarquée contre le phénomène de l’usure. Dans Profils Lévisiens, en 1948, l’historien Pierre-Georges Roy, un contemporain de Desjardins, avait indiqué une direction différente :

     

    ‘’Le fondateur des Caisses Populaires a probablement pris dans les règlements de la Société de construction permanente [de Lévis] l’idée de sa géniale fondation.’’ [19]

     

    Sans trancher pour l’une ou l’autre de ces deux thèses, notre étude apporte des faits jusqu’ici ignorés : avant 1897, Alphonse Desjardins était engagé profondément dans l’épargne et le crédit populaires. Alphonse Desjardins a fait ses débuts dans les affaires bancaires en 1892 à la Société de construction permanente de Lévis. En 1894, il entra en relations étroites avec le gérant de la People’s Bank of Halifax.

     

    En 1898, Adjutor Roy releva son frère Joseph-Edmond dans ses fonctions auprès de la Société de construction. Le 20 septembre 1900, Alphonse Desjardins invita chez lui quelques amis mutualistes pour leur exposer son projet d’une société coopérative d’épargne et de crédit. Un comité d’initiatives fut formé pour la rédaction des statuts. Le 25 septembre suivant, au bureau de la Société, rue Wolfe, Desjardins rencontra le président Lacerte, le trésorier Carrier, et Adjutor Roy, conseiller juridique.[20] Par la suite, Adjutor Roy rédigea une opinion juridique destinée au comité d’initiatives, dont faisait partie Théophile Carrier, grand ami de Desjardins.[21] La Caisse populaire de Lévis fut fondée le 6 décembre 1900. La Caisse fut la première coopérative d’épargne et de crédit du continent nord-américain. Conservé au fonds Alphonse-Desjardins,[22] l’opinion du notaire Roy est le seul document de son espèce qui soit antérieur à la fondation de la première Caisse.

     

    La question principale à laquelle le notaire Roy devait répondre était la suivante :

     

    Y a-t-il quelque loi dans notre province qui défende à des personnes de s’unir dans le but de s’aider mutuellement au moyen de prêts – lorsque ces personnes ne s’unissent qu’en vertu du droit commun ?

     

    Roy débuta son exposé en mentionnant les sources qu’il avait consultées, soit le Code civil, le Code de procédure civile, les Statuts refondus du Québec, et la jurisprudence pertinente. Ensuite, il se prononça :

     

    Il n’y a aucune loi qui défende ces genres d’union d’une manière formelle et positive, mais je suis d’opinion que ces unions n’ayant aucune existence légale et n’étant pas reconnues par la loi, ne peuvent par conséquent poursuivre et être poursuivies, prêter et emprunter, déposer et retirer à/d’une institution quelconque et [ne] faire aucun acte d’administration sous le nom assumé.

     

    Desjardins réussit à convaincre ses amis mutualistes de courir le risque. La Caisse populaire de Lévis fut fondée le 6 décembre 1900 sous le régime du droit commun. La personnalité morale de la première Caisse ne fut acquise qu’après l’adoption en 1906 de la Loi des syndicats coopératifs.[23]

     

    La question de la personnalité morale des groupements non incorporés est toujours d’actualité. En 1996, dans l’arrêt Ville de Québec c. Compagnie d’immeubles Allard, la Cour d’Appel s’est divisée sur la question, le juge Brossard, avec la majorité, étant d’opinion que la société [non incorporée] n’a pas de personnalité distincte à celle des personnes qui la composent.[24]

     

    À tout considérer, les notaires du Québec peuvent aujourd’hui faire valoir pour leur profession, grâce à Joseph-Edmond Roy et Adjutor Roy, le privilège d’avoir accompagné Alphonse Desjardins dans ses recherches et sa démarche vers la fondation du Mouvement Desjardins.

     

    Remerciements : M. Warren Baker, numismate, et M. Georges-Étienne Proux, historien.

     

     

    *    NOTE IMPORTANTE:  En 2002, la découverte des procès-verbaux de la Société de construction permanente de Lévis permet d’ajouter qu’Alphonse Desjardins a siégé au Conseil de la Société de mai 1889 à mai 1894, soit pendant 5 années, et que sa candidature n’a pas été retenue par les actionnaires à l’occasion du scrutin des assemblées générales de 1894 et de 1896.

     

     

     

     

     


     

     


     


     

    [1] Dates Lévisiennes, vol. 1, p. 314, et Le Bulletin paroissial de Lévis, Mai 1910, p. 132

    [2] Greffe Joseph-Edmond Roy, No 4737, En 1898, Joseph-Edmond Roy (1858-1913) fonda la Revue du Notariat qu’il dirigea jusqu’en 1913 à partir de son étude du 9, rue Wolfe, à Lévis. Il était le fils du notaire Léon Roy (1824-1886), frère de Pierre-Georges (1870-1953), fondateur des archives nationales du Québec, et d’Adjutor (1874-1937), également notaire.

    [3] Voir La Seigneurie de Lauzon, vol. 63, automne 1996, p. 16, pour des renseignements sur Théophile Carrier et une photographie du siège social de la Société de construction permanente de Lévis, rue Wolfe.

    [4] Revue Desjardins, février 1965, p. 24.

    [5] Circonscription foncière de Lévis, enregistrement no 33 516.

    [6] Voir note 5, enregistrement no 33 610.

     

    [7] Voir note 5, enregistrement no 34 643.

    [8] La Seigneurie de Lauzon, No 63, p. 16.

    [9] Voir note no 2, no 4563.

    [10] Voir note 2, no 4570.

    [11] Voir note 2, no 4376.

     

    [12] Voir note 2,  no 4667.

     


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